SOIXANTESIX CORPORATION Société à responsabilité limitée DEFRANCE Christophe
Numéro de dépôt :
3419626
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/03/2016
Présentation de la marque LA CREMERIE PERPINYA CATALUNYA
Déposée le 30 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIXANTESIX CORPORATION et DEFRANCE Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LA CREMERIE PERPINYA CATALUNYA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOIXANTESIX CORPORATION domicilié(e) 32 rue Honoré Daumier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et DEFRANCE Christophe domicilié(e) 14, Avenue du Canigou,66170 MILLAS - 66170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOIXANTESIX CORPORATION Société à responsabilité limitée - 32 rue Honoré Daumier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
DEFRANCE Christophe - 14, Avenue du Canigou,66170 MILLAS - 66170 - France - SIREN 4
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Inscription le 8 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458280 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Couture, services de broderie. Services de gravure. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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